Liste des politiques actives

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Site policy

Résumé

Deze policy betreft het correcrte gebruiik en met respect

Politique complète

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Politique complète

Editeur responsable

Sandra Schillemans, directeur général de la DG Recrutement et Développement du Service public fédéral Stratégie et Appui SPF BOSA Boulevard Simon Bolivar 30 1000 Bruxelles

Conception et suivi

La DG Recrutement et Développement du SPF BOSA est responsable des textes, de la gestion et du suivi du site https://ecampus.ofoifa.be

Copyright

Les textes et les données présents sur l’e-campus sont la propriété du SPF BOSA, sauf mention contraire.

Que vous soyez participant ou formateur, si vous téléchargez des sources (Word, PPT, Excel, mp4,…) sur https://ecampus.ofoifa.be, vous êtes tenu de respecter la législation concernant le copyright. En tant qu’auteur, votre copyright sera protégé, il s’agit donc de respecter également le droit d’auteur des autres auteurs.

Si, en tant qu’auteur, vous téléchargez vos sources (Word, PPT , Excel, mp4, …), vous avez la possibilité de l’indiquer dans la mention des sources.

Les doits ne font l’objet d’aucune limitation dans le temps et s’appliquent à tout pays, sauf mention contraire. Pour usage non commercial, les textes et les données du SPF BOSA peuvent être reproduits gratuitement, sans autorisation préalable, moyennant la mention suivante: "Source : SPF BOSA".

Les traductions faites d'initiative doivent porter la mention de la source et doivent obligatoirement être accompagnées de la mention : "la traduction n’est pas établie par l'auteur du texte".

En cas d’usage à des fins de recherches, nous vous demandons de nous communiquer les résultats de l’étude effectuée au départ des informations présentes sur le site https://ecampus.ofoifa.be.

Conditions de réutilisation

Toute réutilisation à des fins commerciales est soumise à une autorisation préalable. La demande d'autorisation doit être communiquée par écrit à l’éditeur responsable, à l’adresse du SPF BOSA. Il y sera répondu dans les plus brefs délais, conformément à la réglementation en matière de réutilisation des informations du secteur public (AR du 29 octobre 2007). S’il y a accord, le demandeur doit fournir au SPF BOSA les résultats de la réutilisation des informations mises à sa disposition.

Création d'hyperliens

La création d'hyperliens vers https://ecampus.ofoifa.be est libre et ne nécessite aucune autorisation préalable. En revanche, il est interdit d'imbriquer les pages de notre campus à l'intérieur des pages d'un autre site.

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