Skip to main content
If you continue browsing this website, you agree to our policies:
Site policy
privacy verklaring
Thiurd party policy
Cookie Policy
Accessibility policy
Test
Continue
x
E.L. marché public : DOC FR
0%
Focus Mode is ON. Click ‘X’ at right bottom to close it.
Previous
M7 Note au secrétaire d’état
Section 1
Public procurement
E-notification
Banque carrefour des entreprises
Moniteur belge
Digiflow
Section 2
Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services du 15 juin 2006
A.R. relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques du 15 juillet 2011
Circulaire ministérielle NPU-4
Classification CPV
Circulaire P&O/2012/e-Proc. - Marchés publics - Utilisation des applications e-Procurement par les services de l'Etat fédéral
Arbre de décision
Manuel pour les marchés de fournitures et de services dans les secteurs classiques sur base de la loi du 15 juin 2006
Manuel Digiflow
Section 3
M1 Résumé Collaborateur
M1 Résumé Dirigeant
Section 4
M2 Cahier Spécial des Charges
M2 Note à l'IF
M2 Résumé Collaborateur
M2 Résumé Dirigeant
Section 5
M3 Note à l'IF
M3 Note secrétaire d'état 1
M3 Note secrétaire d'état 2
M3 Avis de marché
M3 Cahier Spécial des Charges
M3 Rapport session d'information
M3 Session d'information - Questions & Réponses
M3 Résumé Collaborateur
M3 Résumé Dirigeant
Section 6
M4 Avis de préinformation
M4 Avis de marché
M4 Rapport de sélection
M4 Décision motivée de sélection
M4 Cahier Spécial des Charges
M4 Résumé Collaborateur
M4 Résumé Dirigeant
Section 7
M5 Cahier Sépcial des Charges
M5 Note à l'IF
M5 Invitation par e-mail
M5 Procès-verbal d'ouverture des offres
M5 Rapport d'évaluation de la shortlist
M5 Grille d'évaluation
M5 Invitation aux négociations
M5 Procès-verbal des négociations
M5 Décision motivée d'attribution
M5 Evaluation détaillée
M5 Notification
M5 Note pour l'IF (récapitulatif)
M5 Note IF (avis préalable)
M5 Résumé Collaborateur
M5 Résumé Dirigeant
Section 8
M6 Demande d'accord préalable
M6 Cahier Spécial des Charges
M6 Rapport d'attribution
M6 Résumé Collaborateur
M6 Résumé Dirigeant
Section 9
M7 Note au secrétaire d’état
M7 Cahier spécial des charges
M7 Note à l’IF
M7 Décision motivée d’attribution
M7 Note à l’ordonnateur
M7 Résumé Collaborateur
M7 Résumé Dirigeant
Section 10
M8 Résumé Collaborateur
M8 Résumé Dirigeant
Section 11
Cahiers des charges-types par type de procédure
Modèles de documents pour les sept procédures d’attribution classiques
Next
Side panel
Categories
CA
ST
Open opleidingen
Evaluatiecycli
test
Management
Talen
Personeelstatuut en Bestuurskunde
Computer
Connecto (BSF)
Testomgevingen Look and Feel
test for block - look and feel - category manager
Sub 1 cat
sub sub
PA
2016 Leadershiptrajecten Groepen
2017 Leadershiptrajecten Groepen
Topmanagement
OD
EV
Netwerk Leren en Ontwikkelen
Community
Formations Ouvertes
Cycles d'évaluation
Management
Langues
Statut fédéral et matières administratives
Informatique
test sous cat a
test sous cat b
CAYS
VVVL -SSCE
Informatica - informatique
FAVV-AFSCA
Economie
Sous-catégorie
SELF SERVICE
Train the trainer
OFO
testy
SELOR
test
archive
e-learnings
03
Formations invisibles
Archivage
NEW COURSE
FEDASIL
02
ARCHIVAGE
Matière VOB
WASO
test
formations stagiaires
IBZ
Testomgevingen
Summerschool e-campus
Pre - Production
Test CBlue
ONSS - RSZ
Training Program Azerbeidjan
TEST Catherine Dib
TTT testomgevingen
Omgevingen Procesmanagement
Archief
CACER
OFO-IFA
E.L marché public
Omgevingen Management Werkmeting
Templates
Omgevingen Management
Interne Controle
CBlue
Cblue sub cat 1
Cblue sub cat 2
MJ
testetestes
Import CSOD
ImportCOSDSubcat
Home
Calendar
My Dashboard
My Calender
Open courses
Community
Travailler à domicile
Enseigner
My Dashboard
My Calender
Open courses
Community
Travailler à domicile
Enseigner
English (en)
Deutsch (de)
English (en)
Français (fr)
Nederlands (nl)
English (en)
Deutsch (de)
English (en)
Français (fr)
Nederlands (nl)
You are currently using guest access
Log in
Categories
Collapse
Expand
CA
ST
Open opleidingen
Evaluatiecycli
test
Management
Talen
Personeelstatuut en Bestuurskunde
Computer
Connecto (BSF)
Testomgevingen Look and Feel
test for block - look and feel - category manager
Sub 1 cat
sub sub
PA
2016 Leadershiptrajecten Groepen
2017 Leadershiptrajecten Groepen
Topmanagement
OD
EV
Netwerk Leren en Ontwikkelen
Community
Formations Ouvertes
Cycles d'évaluation
Management
Langues
Statut fédéral et matières administratives
Informatique
test sous cat a
test sous cat b
CAYS
VVVL -SSCE
Informatica - informatique
FAVV-AFSCA
Economie
Sous-catégorie
SELF SERVICE
Train the trainer
OFO
testy
SELOR
test
archive
e-learnings
03
Formations invisibles
Archivage
NEW COURSE
FEDASIL
02
ARCHIVAGE
Matière VOB
WASO
test
formations stagiaires
IBZ
Testomgevingen
Summerschool e-campus
Pre - Production
Test CBlue
ONSS - RSZ
Training Program Azerbeidjan
TEST Catherine Dib
TTT testomgevingen
Omgevingen Procesmanagement
Archief
CACER
OFO-IFA
E.L marché public
Omgevingen Management Werkmeting
Templates
Omgevingen Management
Interne Controle
CBlue
Cblue sub cat 1
Cblue sub cat 2
MJ
testetestes
Import CSOD
ImportCOSDSubcat
Home
Calendar
My Dashboard
My Calender
Open courses
Community
Travailler à domicile
Enseigner
Expand all
Collapse all
Course Menu
Open course index
DOC FR
Section 9
M7 Note au secrétaire d’état
M7 Note au secrétaire d’état
M7 Note au secrétaire d’état
Completion requirements
Click
m7_notastaatssecretaris.pdf
link to view the file.
Prev Section
Jump to...
Jump to...
Public procurement
E-notification
Banque carrefour des entreprises
Moniteur belge
Digiflow
Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services du 15 juin 2006
A.R. relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques du 15 juillet 2011
Circulaire ministérielle NPU-4
Classification CPV
Circulaire P&O/2012/e-Proc. - Marchés publics - Utilisation des applications e-Procurement par les services de l'Etat fédéral
Arbre de décision
Manuel pour les marchés de fournitures et de services dans les secteurs classiques sur base de la loi du 15 juin 2006
Manuel Digiflow
M1 Résumé Collaborateur
M1 Résumé Dirigeant
M2 Cahier Spécial des Charges
M2 Note à l'IF
M2 Résumé Collaborateur
M2 Résumé Dirigeant
M3 Note à l'IF
M3 Note secrétaire d'état 1
M3 Note secrétaire d'état 2
M3 Avis de marché
M3 Cahier Spécial des Charges
M3 Rapport session d'information
M3 Session d'information - Questions & Réponses
M3 Résumé Collaborateur
M3 Résumé Dirigeant
M4 Avis de préinformation
M4 Avis de marché
M4 Rapport de sélection
M4 Décision motivée de sélection
M4 Cahier Spécial des Charges
M4 Résumé Collaborateur
M4 Résumé Dirigeant
M5 Cahier Sépcial des Charges
M5 Note à l'IF
M5 Invitation par e-mail
M5 Procès-verbal d'ouverture des offres
M5 Rapport d'évaluation de la shortlist
M5 Grille d'évaluation
M5 Invitation aux négociations
M5 Procès-verbal des négociations
M5 Décision motivée d'attribution
M5 Evaluation détaillée
M5 Notification
M5 Note pour l'IF (récapitulatif)
M5 Note IF (avis préalable)
M5 Résumé Collaborateur
M5 Résumé Dirigeant
M6 Demande d'accord préalable
M6 Cahier Spécial des Charges
M6 Rapport d'attribution
M6 Résumé Collaborateur
M6 Résumé Dirigeant
M7 Cahier spécial des charges
M7 Note à l’IF
M7 Décision motivée d’attribution
M7 Note à l’ordonnateur
M7 Résumé Collaborateur
M7 Résumé Dirigeant
M8 Résumé Collaborateur
M8 Résumé Dirigeant
Cahiers des charges-types par type de procédure
Modèles de documents pour les sept procédures d’attribution classiques
Next Activity
